Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. IDENTITÉ DU VENDEUR
Nom : Atelier Famy
Micro-entreprise
Adresse : 10, Rue des goélands 22440 Trémsuon
E-mail : atelierfamy@gmail.com SIRET : 101 214 997 00013
2. PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales réalisées à la main. Chaque création étant unique, de légères différences de couleur, de forme ou de finition peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site.
3. PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
4. COMMANDE
Toute commande validée implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
Le vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le client.
5. PAIEMENT
Le paiement est exigible au moment de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de la validation de la commande.
6. LIVRAISON
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Les créations personnalisées ou réalisées sur demande ne peuvent être ni reprises ni remboursées.
8. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Toute réclamation concernant un produit défectueux ou une erreur de commande doit être signalée dans un délai de 48 heures après réception.
Après examen de la demande, un échange ou un remboursement pourra être proposé.
9. ENTRETIEN DES CRÉATIONS
Les créations Atelier Famy sont réalisées avec soin et nécessitent un entretien adapté.
Il est recommandé d'éviter le contact prolongé avec l'eau, les parfums, les produits cosmétiques et les produits ménagers afin de préserver leur aspect et leur durabilité.
10. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
11. LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire. Date de mise à jour : 12/06/2026